Legal information

IMD (International Music Diffusion)  par ARPEGES, est une maison d'édition de partitions de musique depuis 1984.

Head office:  ARPEGES 123 rue Lamarck, 75018 Paris.
Phone: +33 (0)1 53 06 39 40

Directors of publication: Nathalie COTELLE & Pierre COTELLE
Design and hosting of the site: EANET : 29 boulevard de la République, 92250 La Garenne Colombes.

 

INTELLECTUAL PROPERTY

All rights of the owner of the content of the IMD (International Music Diffusion) website are reserved. Any reproduction and any use of the contents of the site other than for individual and private consultation is prohibited, unless authorized.

Access to the site http://www.imd-music.fr/ gives you the right to private and non-exclusive use of this site. All the elements published on this site, including texts, photographs, computer graphics, logos and brands constitute works within the meaning of the Code of Intellectual Property.
Consequently, any representation or reproduction, in whole or in part, which could be made without the consent of their authors or their rightful owner, is illicit.

Any hypertext link to our site must be specifically authorized beforehand. To obtain it, you can send a mail to IMD - ARPEGES 123 rue Lamarck, 75018 Paris.

 

DATA PROTECTION ACT, CNIL

The information collected is the subject of a data-processing treatment intended to manage the requests of the customers more easily. The data are exclusively reserved to IMD - ARPEGES which does not diffuse them in no case with external thirds.

In accordance with the law " informatique et libertés " of January 6, 1978 modified in 2004, you have the right to access and rectify information concerning you, which you can exercise by contacting IMD - ARPEGES 123 rue Lamarck, 75018 Paris. You can also, for legitimate reasons, oppose the processing of data concerning you.

 

INFORMATIVE CHARACTER & IMAGE RIGHTS

The content of this site is subject to change unilaterally and without notice by IMD (International Music Diffusion). The images used on this site are the property of IMD. Any recovery, use and/or reproduction of the photos on this site is prohibited. Indeed, the photos illustrating this website are subject to conditions of use.

 

PROTECTION OF PERSONAL DATA

IMD (International Music Diffusion) collects and processes information, some of which is referred to as "personal data" and maintains a privacy policy.

Mentions légales

IMD (International Music Diffusion) par ARPEGES, est une maison d'édition de partitions de musique depuis 1984. 

Siège social : ARPEGES 123 rue Lamarck, 75018 Paris.
Tél : +33 (0)1 53 06 39 40

Directeurs de publication : Nathalie COTELLE & Pierre COTELLE
Conception et hébergement du site : EANET : 29 boulevard de la République, 92250 La Garenne Colombes.

Propriété intellectuelle

Tous droits du propriétaire du contenu du site internet IMD (International Music Diffusion) sont réservés. Toute reproduction et toute utilisation du contenu du site autre que la consultation individuelle et privée sont interdites, sauf autorisation.

L’accès au site http://www.imd-music.fr/ vous confère un droit d’usage privé et non exclusif de ce site. L’ensemble des éléments édités sur ce site, incluant notamment les textes, photographies, infographies, logos, marques constituent des œuvres au sens du Code de la propriété intellectuelle.

En conséquence, toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, qui pourrait être faite sans le consentement de leurs auteurs ou de leur ayant droit, est illicite.

Tout lien hypertexte renvoyant vers notre site devra faire l’objet d’une autorisation spécifique préalable. Pour l’obtenir, vous pouvez envoyer un courrier à IMD - ARPEGES 123 rue Lamarck, 75018 Paris.

Loi Informatique & libertés, CNIL

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à gérer plus facilement les demandes des clients. Les données sont exclusivement réservées à IMD - ARPEGES qui ne les diffuse en aucun cas à des tiers extérieurs.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à IMD - ARPEGES 123 rue Lamarck, 75018 Paris. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Caractère informatif & droit à l’image

Le contenu du site est modifié unilatéralement et sans prévis par IMD (International Music Diffusion). Les images utilisées sur ce site sont la propriété de IMD. Toute récupération, utilisation ou/et reproduction des photos présentes sur ce site est interdite. En effet, les photos illustrant ce site internet sont soumises à des conditions d’utilisation.

Protection des données personnelles

IMD (International Music Diffusion) est amenée à collecter et à traiter des informations dont certaines sont qualifiées de « données personnelles » et tient à disposition une politique de confidentialité.